18/10/2011

La valeur du marché du film à la demande a rapidement augmenté ces cinq dernières années : dans les cinq plus grands pays d'Europe, ce marché a représenté en 2010 plus de 385 millions d'euros (pour moins de 120 millions en 2006). Le Royaume-Uni et la France mènent, tandis que l'Italie se montre fort en retard (moins de 10 millions), du fait de l'intérêt moindre du public, du moindre nombre d'internautes, d'une tendance à moins recourir au commerce par Internet, d'une moindre diffusion des dispositifs permettant de connecter le réseau aux postes de télévision et du déséquilibre entre une offre légale maigre et peu connue d'une part et une présence massive d'autre part des contenus audiovisuels téléchargeables illégalement par file-sharing et free-hosting.

Voilà ce qui est ressorti du congrès "Auteurs sur Internet : comment protéger les droits d'auteurs et la liberté d'expression en ligne" organisé ce matin à Rome par l'association 100Autori avec le soutien de CinecittàLuce, de la SIAE et de la Commission du film Rome - Latium. Pendant l'événement, qui a accueilli plusieurs représentants du secteur de l'audiovisuel en ligne, l'analyste des médias Andrea Marzulli a présenté une étude sur la valeur du marché du cinéma à la demande (télécharger le document en italien au format PDF) mettant en avant l'influence de plus en plus forte de ce secteur sur l'ensemble de l'industrie du cinéma et les divers médias où elle s'exprime (salles, vidéo, télévision payante ou gratuite). Aux États-Unis et au Royaume-Uni, cette influence est particulièrement importante ; en Italie, elle reste inférieure à 1%.

Pour ce qui est des contributions à la création et droits d'auteurs , les participants se sont accordés sur la nécessité d'harmoniser certains éléments fondamentaux de la rémunération des auteurs au moyen d'une législation européenne. Il s'agit de :

- instaurer le plus de cohésion possible entre les États-membres de l'UE pour ce qui est de définir les "auteurs" dans le domaine de l'audiovisuel ;

- harmoniser le plus largement possible les modes d'exploitation des oeuvres, avec une attention particulière pour leur exploitation en ligne (mais sans négliger les défauts existants concernant les voies de diffusion plus traditionnelles, comme la télévision et la vidéo), pour laquelle les auteurs ont droit à une rémunération équitable ;

- rendre impossible toute renonciation aux droits d'auteurs, même en cas de cession exclusive des droits

- exploiter la possibilité de "licences collectives étendues" (avec des clauses d'exemption) afin de faciliter la gestion des droits pour l'utilisation des oeuvres en ligne, non de couvrir les pratiques de file-sharing et de free-hosting ;

- mettre en place des solutions technique adaptées pour une gestion efficace des droits au niveau européen (sans entraver les exclusivités par territoire), notamment grâce à des projets comme Arrow (pour les oeuvres orphelines) et ISAN (numéro international normalisé pour les contenus audiovisuels).

(Traduit de l'italien)